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Amina MARIE
3 rue camille muffat, 92700 Colombes
amarie@smart-itraining.fr
SIREN 901220806

Hébergeur : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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3. Limitation de responsabilité

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4. Gestion des données personnelles

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Smart i-Training est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

7. Principales lois concernées

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée notamment par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

8. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant l’utilisation du site, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
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Dernière mise à jour : 01/10/2024

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